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SECTION 2 - NOS PRODUITS

Nous avons tout mis en œuvre pour présenter nos produits et services de manière précise dans nos boutiques en ligne. Cependant, veuillez noter que les couleurs ou l'apparence des produits peuvent différer de celles affichées sur votre écran en raison du type d'appareil que vous utilisez pour accéder à la boutique et des paramètres et de la configuration de votre appareil.
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Toutes les descriptions des produits sont susceptibles d'être modifiées à tout moment sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d'interrompre la commercialisation de tout produit à tout moment et pouvons limiter les quantités de tout produit que nous proposons à toute personne, région géographique ou juridiction, au cas par cas.

SECTION 3 - COMMANDES

Lorsque vous passez une commande, vous faites une offre d'achat. Scorpion Masqué a le droit d'accepter ou de refuser votre commande pour quelque raison que ce soit, à sa seule discrétion. Votre commande n'est acceptée qu'après confirmation de Scorpion Masqué. Nous devons recevoir et traiter votre paiement avant que votre commande ne soit acceptée. Veuillez vérifier attentivement votre commande avant de la valider, car Scorpion Masqué pourrait ne pas être en mesure d'accepter les demandes d'annulation une fois la commande acceptée. Si nous refusons, modifions ou annulons une commande, nous tenterons de vous en informer en vous contactant à l'adresse e-mail, à l'adresse de facturation et/ou au numéro de téléphone fournis au moment de la commande.
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SECTION 4 - PRIX ET FACTURATION

Les prix, remises et promotions sont susceptibles d'être modifiés sans préavis. Le prix facturé pour un produit ou un service sera celui en vigueur au moment où la commande est passée et sera indiqué dans votre e-mail de confirmation de commande. Sauf indication contraire expresse, les prix affichés n'incluent pas les taxes, les frais d'expédition, de manutention, les droits de douane ou les frais d'importation.
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SECTION 5 - EXPÉDITION ET LIVRAISON

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SECTION 6 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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SECTION 9 - RELATION AVEC SHOPIFY

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SECTION 11 - COMMENTAIRES

Si vous soumettez, téléchargez, publiez, envoyez par e-mail ou transmettez de toute autre manière des idées, suggestions, commentaires, avis, propositions, plans ou autres contenus (collectivement, les « Commentaires »), vous nous accordez une licence perpétuelle, mondiale, sous-licenciable et libre de droits pour utiliser, reproduire, modifier, publier, distribuer et afficher ces Commentaires sur tout support et à toutes fins, y compris à des fins commerciales. Nous pouvons, par exemple, utiliser nos droits en vertu de cette licence pour exploiter, fournir, évaluer, améliorer et promouvoir les Services, ainsi que pour remplir nos obligations et exercer nos droits en vertu des Conditions d'utilisation.
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SECTION 12 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

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SECTION 13 - UTILISATIONS INTERDITES

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SECTION 14 - RÉSILIATION

Nous pouvons résilier le présent contrat ou votre accès aux Services (ou à toute partie de ceux-ci) à notre seule discrétion, à tout moment et sans préavis, et vous resterez redevable de toutes les sommes dues jusqu'à la date de résiliation incluse.
Les sections suivantes continueront de s'appliquer après toute résiliation : Propriété intellectuelle, Commentaires, Résiliation, Exclusion de garanties, Limitation de responsabilité, Indemnisation, Divisibilité, Renonciation ; Intégralité de l'accord, Cession, Droit applicable, Politique de confidentialité et toute autre disposition qui, de par sa nature, devrait survivre à la résiliation.

SECTION 15 - EXCLUSION DE GARANTIES

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SECTION 18 - DIVISIBILITÉ

Si une disposition des présentes Conditions d'utilisation est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera considérée comme dissociée des présentes Conditions d'utilisation. Cette décision n'affectera pas la validité et l'applicabilité des autres dispositions.

SECTION 19 - RENONCIATION ; INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD

Le fait que nous n'exercions pas ou ne fassions pas valoir un droit ou une disposition des présentes Conditions d'utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
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SECTION 20 - CESSION

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SECTION 21 - LOI APPLICABLE

Les présentes Conditions d'utilisation et tout accord distinct en vertu duquel nous vous fournissons des Services sont régis et interprétés conformément aux tribunaux fédéraux et étatiques ou territoriaux de la juridiction où Scorpion Masqué a son siège social. Vous et Scorpion Masqué acceptez la compétence territoriale et personnelle de ces tribunaux.

SECTION 22 - TITRES 

Les titres utilisés dans le présent accord sont inclus uniquement pour des raisons pratiques et ne limitent ni n'affectent en aucune manière les présentes Conditions.

SECTION 23 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS D'UTILISATION

Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions d'utilisation à tout moment sur cette page.
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